Juillet

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 28 JUILLET

• 23AP0019 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Jean Baillet
• 23AT0698 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée des Parfumeurs
• 23AT0703 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Waldeck Rochet
• 23AT0707 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Martha Desrumaux, rue Eugène Veillon, place des Papéteries, rue Jean Baillet et rue Gutenberg
• 23AT0708 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Martha Desrumaux
• 23AT0709 Arrêté temporaire du stationnement portant réglementation de la circulation rue Eugène Veillon
• 23AT0710 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation place des Papéteries
• DEC2023-112 Designation d'avocat Boulevard du midi
• DEC2023-113 Mise à disposition d un local 93 SIS Cours Nicole Dreyfrus
• DEC2023-114 Demande de subvention 2024 au Conseil Départemental des Hauts de Seine pour le secteur Arts Visuels

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 21 JUILLET

• 23AP0017 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse, rue Maurice Thorez, rue du Marché, rue de Chanzy, place du Maréchal Foch, rue Sadi Carnot, rue de Courbevoie, rue de l'Eglise, rue du 8 Mai 1945, place Gabriel Péri et rue des Amandiers
• 23AP0018 Arrêté abrogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse, rue Maurice Thorez, rue du Marché, rue de Chanzy, place du Maréchal Foch, place Gabriel Péri, rue Sadi Carnot, rue de Courbevoie, rue de l'Eglise et rue du 8 Mai 1945
• 23AT0637 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard François-Vincent Raspail, allée René Descartes, boulevard du Levant, rue Eugène Varlin, rue Lamartine, rue du Bois et place du Maréchal Foch
• 23AT0639 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation passage du Quignon, rue de Stalingrad et rue Silvy
• 23AT0642 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du 11 novembre 1918
• 23AT0644 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
• 23AT0645 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation Esplanade Charles de Gaulle
• 23AT0646 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation place Gabriel Péri, rue Sadi Carnot, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie, avenue Vladimir llitch Lénine et rue du Castel Marly
• 23AT0647 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jean Perrin
• 23AT0649 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation rue Abdelmalek Sayad
• 23AT0650 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Morelly
• 23AT0651 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Gambetta
• 23AT0653 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Georges Clemenceau
• 23AT0654 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Goulvents
• 23AT0659 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée des Parfumeurs
• 23AT0660 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Stalingrad
• 23AT0664 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
• 23AT0674 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Paul Vaillant-Couturier, rue des Suisses et rue de Saint-Cloud
• 23AT0675 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue de la Liberté

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 13 JUILLET

• 23AT0603 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de l'Union
• 23AT0610 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
• 23AT0611 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de l'Université
• 23AT0618 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Ampère
• 23AT0620 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Veuve Lacroix et rue Alphonse Beau de Rochas
• 23AT0622 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Bas
• 23AT0623 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Marché
• 23AT0625 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Vladimir Illitch Lénine
• 23AT0626 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Jean-Baptiste Lebon
• 23AT0628 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard du Couchant
• 23AT0629 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Chanzy
• 23AT0630 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Chanzy
• 23AT0631 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Hêtres
• 23AT0632 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Jean Baillet
• 23AT0633 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Strasbourg, boulevard du Général Leclerc, rue Voltaire et rue de Zilina
• 23AT0634 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Jean-François Millet, avenue Pablo Picasso, avenue des Champs Pierreux, allée de la Libération, rue de la Côte des Amandiers, rue des Plaideurs et rue Pierre Sergent
• 23AT0638 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard Emile Zola
• 23AT0640 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue François Hanriot
• 23AT0655 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Jules Quentin, avenue Henri Martin, boulevard de la Seine, avenue Benoît Frachon et rue Ernest Renan
• 23AT0657 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Pablo Picasso, rue du Colonel Manhes, rue Gambetta, boulevard de Pesaro, rue Célestin Hébert, boulevard Aimé Césaire et boulevard des Provinces Françaises
• 23AT0658 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Pablo Picasso
• 23AT0662 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0662 portant réglementation de la circulation boulevard Emile Zola
• 23AT0665 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Franklin
• AR2023-49 Délégation de signature accordée à Monsieur Manuel MOUSSU
• AR2023-51 Abrogation de l'arrêté de mise en sécurité
• DEC2023-108 Livre offert aux écoles maternelles
• DEC2023-109 Nanterre 92 SAS Convention d' occupation
• DEC2023-110 Fixation des tarifs activités sans quotient 2023-2024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 12 JUILLET

• AR2023-50 Approbation règlement intérieur du CST

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 11 JUILLET

• DEC2023-107 Droit de préemption 59-61 Av Joliot Curie

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 7 JUILLET

• 23AT0593 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Chailliers, rue Pierre Larousse, rue de Saint-Cloud et rue Pierre Sergent
• 23AT0596 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue d'Arras
• 23AT0598 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0503 portant réglementation de la circulation allée de la Danse
• 23AT0600 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation esplanade Patrice Chéreau
• 23AT0602 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue des Champs Pierreux
• 23AT0603 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Bas, rue des Venêts et boulevard Hérold
• 23AT0604 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Suresnes, rue Romain Rolland, rue des Plaideurs, route des Fusillés de la Résistance, rue du Tir, rue de Verdun, avenue Félix Faure, rue Pasteur et avenue Georges Clemenceau
• 23AT0605 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot et rue des Venêts
• 23AT0606 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Pierre Larousse
• 23AT0607 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement Terrasse de l'Université
• 23AT0608 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard de la Seine
• 23AT0609 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0612 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Alfred Dequeant, rue des Primevères, rue de l'Agriculture et rue de Strasbourg
• 23AT0613 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard Emile Zola
• 23AT0614 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue du Docteur Foucault, rue Maurice Thorez, rue de Stalingrad et rue Silvy
• 23AT0615 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue du Général Gallieni
• 23AT0616 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue paul Vaillant Couturier
• 23AT0617 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Suisses
• 23AT0619 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue de la République
• 23AT0621 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Pablo Picasso, rue du Colonel Manhes, rue Gambetta, boulevard de Pesaro, rue Célestin Hébert, boulevard Aimé Césaire et boulevard des Provinces Françaises
• 23AT0624 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Georges Clemenceau
• 23AT0635 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Jules Quentin
• 23AT0636 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Alexandre
• 23AT0648 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, la voie provisoire, la rue de Vimy et boulevard Aimé Césaire
• 23AT0652 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, la voie provisoire, et boulevard Aimé Césaire
• AR2023-47 Arrêté de déconsignation dans le cadre de la procédure d'expropriation pour la résorption de l'Habitat insalubre de la copropriété du 58 avenue de Rueil
• AR2023-49 Arrêté de délégation de signature accordée à Monsieur Manuel MOUSSU
• DEC2023-105 Arrêté mise à disposition d'un local communal sis 93 Cours Nicole Dreyfus à Nanterre
• DEC2023-106 Arrêté demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie au titre de la désimperméabilisation de la cour de l'école Pablo Neruda.