Mars

Dernière mise à jour : 29 mars 2024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 29 MARS

23AT1368 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation rue Voltaire
24AT1351 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement jardin de l'Arche
24AT1354 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
24AT1356 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Sergent Bobillot
24AT1358 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Victor Hugo
24AT1361 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Jules Gautier
24AT1364 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue du 11 Novembre 1918, rue de Metz et rue Alfred Dequeant
24AT1365 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard Hérold
24AT1369 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement chemin d'Accès à l'Usine Electrique
24AT1370 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin des Cendres
24AT1372 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Lens et rue de La Garenne
24AT1374 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue des Chailliers
24AT1382 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement place du Maréchal Foch et rue du Castel Marly
24AT1383 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement place du Maréchal Foch et rue du Castel Marly
24AT1384 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Goulevents
24AT1385 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement passage Georges Hany
24AT1386 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue d'Arras
24AT1387 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Courbevoie
24AT1388 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Grand Champ
AR2024-14 Désignation DPO Mme WEHRLI
AR2024-15 Délégation de signature accordée à Madame Malika LAYACHI
AR2024-16 Délégation de signature accordée à Madame Norimène CHAITER
AR2024-17 Délégation de signature accordée à Madame Naima BENRAÏS
AR2024-18 Délégation de signature accordée à Madame Salima BELARBI
AR2024-19 Délégation de signature accordée à Fama DIOP
AR2024-20 Délégation de signature accordée à Hureaux Elisabeth
DEC2024-40 Mise à disposition d'un local communal sis 93 Cours Nicole Deryfus à Nanterre
DEC2024-41 Convention de partenariat Association Vive les Groues
DEC2024-42 Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable d’un centre horticole à Nanterre au profit de la Société VITAMINHERB

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 22 MARS

24AT1317 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
24AT1318 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Edouard Colonne
24AT1323 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Alfred Déquéant
24AT1324 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Maurice Ravel
24AT1325 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot
24AT1326 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Courbevoie
24AT1327 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Toni Morrison et avenue du Général Gallieni
24AT1328 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Goulvents
24AT1330 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Vladimir Ilitch Lénine
24AT1331 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement allée Fernand Léger
24AT1332 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
24AT1333 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Bezons
24AT1334 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée des Parfumeurs
24AT1335 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Morelly, boulevard National, allée Etienne Cabet, rue Paul Langevin, allée Tolain et rue Boileau
24AT1336 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Vladimir Ilitch Lénine
24AT1337 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Pierre Larousse, Paul Vaillant-Couturier et rue de Saint-Cloud
24AT1339 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation rue Morelly
24AT1340 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
24AT1341 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Pablo Picasso
24AT1342 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Neuilly
24AT1343 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Trois Fontanot
24AT1345 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard du Couchant et rue Francisque Sarcey
24AT1347 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
24AT1355 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Courbevoie
24AT1357 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Philippe Triaire, rue André Sabatier et rue Gustave Flourens
24AT1359 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Zilina
24AT1366 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue de Vimy et Célestin Hébert
24AT1373 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue de Vimy et Célestin Hébert
AR2024-13 Arrêté composition FSSSCT 2022-2026
DEC2024-39 Solliciation de subvention DSITN

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 15 MARS

24AT1293 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Pierre Curie
24AT1294 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
24AT1299 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot
24AT1301 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Craiova
24AT1303 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Grands Buissons, rue de l'Industrie et rue Rouget de Lisle
24AT1306 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Pablo Picasso
24AT1307 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende et rue des Trois Fontanot
24AT1308 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Ormes
24AT1309 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation mail Ambroise Croizat, allée Jean-Pierre Timbaud et boulevard Honoré de Balzac
24AT1311 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement avenue Hoche
24AT1312 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
24AT1313 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Pablo Picasso
24AT1314 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement allée de Gascogne
24AT1315 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Pablo Picasso
24AT1316 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Plateau
24AT1319 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Bezons
24AT1329 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue des Coudraies et rue de Vimy
24AT1346 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue de la Fontaine de Rolle, rue Claude Chappe et rue Branly
DEC2024-36 Convention d'occupation temporaire Association France Palestine Solidarité
DEC2024-37 Convention mise à disposition salle des congrès au CCJN de Nanterre
DEC2024-38 Convention mise à disposition salle des congrès à l'association PMP4

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 13 MARS

AR2024-10 Délégation de signature Mme THIBEAUD
AR2024-11 Délégation de signature Mme BAILLET
AR2024-12 Délégation de signature M. HADDI

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 11 MARS

AR2024-09 Dérogation aux horaires de chantier signé scanné

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 8 MARS

12AT1298 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Lille
24AT1239 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Philippe Triaire, rue Paul Bertin, rue de Belfort, rue du Plateau, rue des Luaps Prolongée, rue du Bel Air et rue des Louvetiers
24AT1280 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Saint-Maurice
24AT1284 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Zilina, rue de la Résistance, rue Simone de Beauvoir, rue Paul Morin et boulevard du Général Leclerc
24AT1285 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard Hérold
24AT1287 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Salvador Allende, rue Pablo Neruda et boulevard du 17 Octobre 1961
24AT1288 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Pascale
24AT1289 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Zilina, rue Jules Gautier, rue de Sartrouville, rue de la Gare, rue de Stalingrad, rue de Chanzy, rue de l'Agriculture, rue de Metz, rue des Trois Fontanot, boulevard des Provinces Françaises et boulevard du 17 Octobre 1961
24AT1290 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Venêts
24AT1291 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Raymond Barbet, rue Franklin, avenue Louis Meunier et rue de Courbevoie
24AT1292 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue de la République
24AT1295 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Stalingrad
24AT1296 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement allée Le Corbusier
24AT1297 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Paul Vaillant-Couturier et rue André Léo
24AT1300 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Trois Fontanot
24AT1302 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Paul Langevin et Allée Tolain
24AT1304 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Vladimir Ilitch Lénine
24AT1305 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue de Vimy et rue des Coudraies
DEC2024-31 Demande de subvention DRAC
DEC2024-32 Demande de subvention Conseil Régional Ile de France
DEC2024-33 Convention de mise à disposition de locaux PARADES
DEC2024-34 Subventions tranquilité publique
DEC2024-35 Planification de l'activité des régies d'avances - Vacances printemps 2024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 5 MARS

DEC2024-30 Acquisition bâtiments sis avenue Maréchal Joffre

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 1ER MARS

24AT1257 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
24AT1259 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro, rue Salvador Allende et boulevard Aimé Césaire
24AT1260 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement avenue de la République
24AT1261 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Georges Clemenceau
24AT1267 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Vladimir Ilitch Lénine
24AT1268 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jules Gautier
24AT1269 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue de Rueil
24AT1270 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du 11 Novembre 1918
24AT1271 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Rachel
24AT1272 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Lens
24AT1273 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
24AT1274 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement place de la Gare
24AT1275 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard Aimé Césaire
24AT1276 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Jean-Jacques Rousseau
24AT1277 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
24AT1279 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Francisque Sarcey, rue de Stalingrad, rue Silvy, rue du Docteur Foucault, boulevard du Couchant et rue Henri Barbusse
24AT1281 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Sadi Carnot, rue de la Côte des Amandiers, rue de la Concorde, avenue des Champs Pierreux, rue de l'Abbé Hazard, rue de Neuilly, rue du Colonel Manhes, rue des Vignes, avenue des Marguerites, rue de Suresnes, allée Georges Politzer, rue des Amandiers, avenue Pablo Picasso, allée Fernand Léger, rue de de La Paix, rue Edmon Dubuis, boulevard de la Seine, rue de l'Union, rue Paul Morin, rue rue Paul Morin, rue de la Résistance, rue des Grands Prés, avenue du Cimetière, rue des Chênes, rue de Saint-Cloud et rue de Buzenval
24AT1283 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Sorins
AR2024-07 Arrêté composition CST
DEC2024-22 Convention d'occupation Association Le Frangipanier
DEC2024-23 Convention d'occupation Association Les Indifferents
DEC2024-24 Convention d'occupation Association Les Indifférents
DEC2024-25 Convention d'occupation Association Orchestre d'Harmonie
DEC2024-26 Convention de mise à disposition Entreprise EVEN
DEC2024-27 Avenant n°6 au bail commercial d'un local commercial rue Maurice Thorez
DEC2024-28 Convention d'occupation temporaire 130 rue de Courbevoie