Avril

Dernière mise à jour : 30 avril 2024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 30 AVRIL

AR2024-25. Arrêté de délégation de signature Mme Catherine MAHIEU

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 26 AVRIL

24AT1423 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
24AT1424 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
24AT1425 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation de la circulation rue du 11 Novembre 1918, rue de Metz et rue Alfred Dequeant
24AT1426 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Circulaire
24AT1427 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Gutenberg
24AT1428 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Volant, rue des Anciennes-Mairies, rue de Stalingrad, place Jean Baptiste Plainchamp et rue Waldeck Rochet
24AT1429 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard du Midi
24AT1430 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Francisque Sarcey
24AT1431 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Lavoisier et rue du Port
24AT1432 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard de la Seine
24AT1433 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Paul Bertin
24AT1434 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard de Pesaro, boulevard des Provinces Françaises, boulevard Aimé Césaire et rue Gambetta
24AT1460 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
24AT1461 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Vignes
24AT1464 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Francisque Sarcey
24AT1465 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Vieux-Pont
24AT1480 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard Blaise Pascale
24AT1486 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue de Vimy et rue des Coudraies
DEC2024-49 Convention d'occupation temporaire Association Contre Jour
DEC2024-50 Convention d'occupation temporaire Association Contre jour

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 24 AVRIL

PC9205023T045 - Arrêté portant attribution des numéros de voirie - groupe scolaire Decour  
PC 92050 21 T0135 et 92050 21 T0136 - Arrêté portant attribution des numéros de voirie 
PC 92050 22 T0017 - Arrêté portant attribution des numéros de voirie 
PC 92050 19 T0082 - Arrêté rectificatif portant attribution des numéros de voirie pour la parcelle CR0185 
PC 92050 20 T0022 - Arrêté portant attribution des numéros de voirie - OPEN SOURCE

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 22 AVRIL

AR2024-24 Conseillère municipale déléguée Madame Zohra MASMOUDI
DEC2024-48 Modification Jury Maitrise d oeuvre Tiers lieu culturel

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 19 AVRIL

24AT1416 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Belfort et rue du Plateau
24AT1417 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Edouard Colonne
24AT1418 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Lens
24AT1419 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Calvaire
24AT1421 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Courbevoie
24AT1422 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Saint-Cloud
24AT1437 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue de Vimy et rue des Coudraies
Dec2024-44 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès  l’Union Franco-Comorienne de Nanterre le samedi 11 mai 2024
DEC2024-45 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès de Nanterre à l’association Nour Aide et Assistance
DEC2024-46 Acquisition par la Ville d’un local dans le cadre de l’exercice du droit de préemption urbain
DEC2024-47 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le CASC

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 16 AVRIL

AR2024-23 Arrêté de mise en sécurité, procédure d'urgence, 6 Place Gabriel Péri

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 12 AVRIL

24AP0033 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement allée de Savoie
24AP0034 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement avenue Hoche
24AP0036 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement et de la circulation voies communales, départementales non classées à grande circulation et privées ouvertes à la circulation publique
24AT1394 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Pablo Neruda et rue Salvador Allende
24AT1396 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Paul Bertin
24AT1397 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du 11 Novembre 1918
24AT1398 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Jean-Jacques Rousseau
24AT1399 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du 8 Mai 1945, rue de Courbevoie, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie et rue des Venêts
24AT1400 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard des Provinces Françaises, boulevard de Pesaro, Boulevard Aimé Césaire et rue Gambetta
24AT1401 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Longues Raies
24AT1402 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Ombraies
24AT1403 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation de la circulation rue rue Noël Pons et rue du 11 Novembre 1918
24AT1404 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation place de la Boule
24AT1405 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation allée Le Corbusier
24AT1406 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Suisses
24AT1407 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jean Baillet, rue Anatole France et rue Gutenberg
24AT1411 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Vladimir Ilitch Lénine
24AT1413 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot
24AT1414 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Francisque Sarcey, rue du Docteur Foucault, rue Jean-Baptiste Lebon et rue Léon Raimon
24AT1415 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Vimy
24AT1420 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue des Coudraies et rue de Vimy
DEC2024-44 Avenant n° 1 à la Convention d’Occupation Temporaire d’un pavillon communal sis 130 rue de Courbevoie à Nanterre.

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 5 AVRIL

24AP0031 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement rue des Anciennes Mairies, place de la Boule, rue du Castel Marly, rue de Courbevoie, rue de l'Eglise, place du Maréchal Foch, place du 27 mars 2002, boulevard du Levant, rue du Marché, place Gabriel Péri,  boulevard du Sud-Est, rue Maurice Thorez et rue Volant
24AT1378 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Plaideurs
24AT1379 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Saint-Cloud, rue Paul Vaillant-Couturier et rue des Suisses
24AT1380 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Pablo Picasso
24AT1389 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Pongerville
24AT1392 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
24AT1393 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix-Faure
24AT1395 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Pablo Picasso, rue Paul Vaillant-Couturier, avenue de la République, square de la Gare et rue Gambetta
24AT1408 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire, rue de Vimy, rue Célestin Hébert et rue des Ombraies
24AT1410 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Saint-Cloud
DEC2024-43 Convention d'occupation temporaire au profit d'Ile de France Mobilités