Septembre

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 29 SEPTEMBRE

• 23AP0020 Arrêté permanent de travaux portant réglementation de la circulation rue desChailliers et rue de Saint-Cloud
• 23AP0021 Arrêté permanent de travaux portant réglementation du stationnement avenue des Champs Pierreux, rue de Suresnes, boulevard de Pesaro, rue Gambetta, rue Paul Vaillant-Couturier rue du 8 Mai 1945, boulevard François-Vincent Raspail, allée de Gascogne, rue Pablo Neruda, avenue de la République, boulevard National, rue Lavoisier, rue Salvador Allende, rue des Peupliers, rue Waldeck Rochet, avenue des Guilleraies, avenue Hoche, boulevard du Couchant, rue des Luaps Prolongée et rue des Ecoles
• 23AP0022 Arrêté abrogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement avenue des Champs Pierreux, rue de Suresnes, boulevard de Pesaro, rue Gambetta, rue Paul Vaillant-Couturier, rue du 8 Mai 1945, boulevard François-Vincent Raspail, allée de Gascogne, rue Pablo Neruda, avenue de la République, boulevard National, rue Lavoisier, rue Salvador Allende, rue des Peupliers, rue Waldeck Rochet et avenue des Guilleraies
• 23AT0809 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation esplanade Charles de Gaulle
• 23AT0810 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard du Couchant
• 23AT0811 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Goulevants
• 23AT0814 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard François-Vincent Raspail, allée René Descartes, boulevard du Levant, rue Eugène Varlin, rue Lamartine, place du Maréchal Foch, rue de Zilina, rue Voltaire, rue de Strasbourg, avenue de la Liberté, avenue des Champs Pierreux, rue Jean-François Millet, avenue Pablo Picasso, rue Pierre Sergent, rue de Watford, rue des Ecoles, rue de la Côte des Amandiers, rue des Plaideurs et boulevard du Général Leclerc
• 23AT0815 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Paul Vaillant-Couturier
• 23AT0816 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Philippe Triaire
• 23AT0817 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0818 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement place du Maréchal Foch et rue du Castel Marly
• 23AT0819 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Henri Barbusse, rue du Marché, rue Maurice Thorez et rue du Docteur Foucault
• 23AT0820 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation allée de Corse et Esplanade Patrice Chéreau
• 23AT0821 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Nouvelle
• 23AT0822 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
• 23AT0823 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
• 23AT0824 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de la Paix
• 23AT0825 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation cours Nicole Dreyfus
• 23AT0826 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0789 portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot
• 23AT0827 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0757 portant réglementation de la circulation boulevard du 17 octobre 1961
• 23AT0829 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Maurice Thorez, avenue Jules Quentin, avenue Henri Martin, boulevard de la Seine, avenue du Général Gallieni, rue du Président Paul Doumer, rue de Courbevoie, boulevard Honoré de Balzac, boulevard François-Vincent Raspail, rue Pascal, boulevard du Couchant et rue de Stalingrad
• 23AT0830 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Pablo Picasso et rue des Rosiers
• 23AT0831 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement passage Georges Hany
• 23AT0833 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
• 23AT0834 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
• 23AT0835 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Tir
• 23AT0838 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende et allée Georges Pernoud
• 23AT0844 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du 1er Mai
• 23at0845 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Louis Lecuyer
• 23AT0846 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Pascal
• 23AT0847 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro
• 23AT0848 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Germaine Tillion
• 23AT0849 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement avenue des Champs Pierreux
• 23AT0852 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard du Midi, rue Henri Barbusse et passage Georges Hany
• AR2023-65 Arrêté de dérogation aux horaires de chantier rue Noêl Pons
• DEC2023-121 Convention Association les Coeurs joyeux d'Outre-Mer
• DEC2023-122 Demande de subventions auprès de l'agence Eau Seine Normandie
• DEC2023-123 Renouvellement de l'adhésion à la FNCT

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 22 SEPTEMBRE

• 23AT0798 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Jean-Baptiste Lebon
• 23AT0799 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Tir
• 23AT0800 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Pavillons
• 23AT0801 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
• 23AT0802 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Garches
• 23AT0803 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard du Couchant
• 23AT0804 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Vieux-Pont et rue Raymond Poincaré
• 23AT0805 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Vladimir Illitch Lénine
• 23AT0806 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jean Perrin
• 23AT0807 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Vignes
• 23AT0836 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
• 23AT0837 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation boulevard Jacques-Germain Soufflot
• DEC2023-119 Contrat de cession Akim
• DEC2023-120 Préemption d'un droit au bail d'un local situé 25 rue Maurice thorez

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 19 SEPTEMBRE

• AR2023-62 Suppléance de la présidente au comité social territorial
• AR2023-63 Représentation de la collectivité au comité social territorial
• AR2023-64 Arrêté fixant les droits syndicaux

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 15 SEPTEMBRE

• 23AT0792 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Gabriel
• 23AT0793 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Victor Hugo
• 23AT0794 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Lamartine
• 23AT0795 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation place Gabriel Péri, avenue Vladimir llitch Lénine, place du Maréchal Foch et rue du Castel Marly
• 23AT0796 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Lamartine
• 23AT0797 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Edouard Colonne et rue François Hanriot
• 23AT0812 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, la rue provisoire, rue de Vimy et boulevard Aimé Césaire
• 23AT0785 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Anatole France
• 23AT0788 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard du Midi, rue Henri Barbusse et passage Georges Hany

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 13 SEPTEMBRE

• DOC130923-13092023161655 Fermeture administrative de l'Etablissement recevant du public café/hôtel Ammar Khodja 1, rue du Tir à Nanterre

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 8 SEPTEMBRE

• 23AT0789 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot
• 23AT0791 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0774 portant réglementation de la circulation rue Célestin Hébert, boulevard Aimé Césaire, boulevard de la Défense et boulevard des Bouvets
• 23AT0808 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue du Vieux-Pont

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 5 SEPTEMBRE

• AR2023-58 Délégation de signature Monsieur Yann GOUBARD
• AR2023-59 Délégation de signature madame Hadjira FARZAD

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 1ER SEPTEMBRE

• 23AT0778 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Fontenelles
• 23AT0779 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue de la Liberté
• 23AT0780 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement boulevard dePesaro
• 23AT0783 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue François Millet
• 23AT0784 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0786 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Bois
• 23AT0787 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Longues Raies
• DEC2023-116 Demande de subvention 2024 au Conseil départemental maison de la musique
• DEC2023-117 Demande de garantie financière à l'office national de diffusion artistique
• DEC2023-118 Convention d'occupation temporaire Société LE DAKOTA