Novembre

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 29 NOVEMBRE

• ARRETE 17 rue des Molières
• ARRETE Boulevard du Général Leclerc

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 24 NOVEMBRE

• 23AP0024 Arrêté permanent portant réglementation de la circulation avenue Louis Meunier
• 23AT1023 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement allée Réjane
• 23AT1024 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Castel Marly
• 23AT1025 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Gambetta
• 23AT1026 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
• 23AT1027 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Martha Desrumaux
• 23AT1028 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Paul Vaillant-Couturier
• 23AT1029 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
• 23AT1031 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot
• 23AT1032 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Victor Hugo
• 23AT1033 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue du Général Gallieni
• 23AT1034 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Vladimir Ilitch Lénine
• 23AT1035 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Maurice Thorez, avenue Jules Quentin, avenue Henri Martin, boulevard de la Seine, avenue du Général Gallieni, rue du Président Paul Doumer, rue de Courbevoie, boulevard Honoré de Balzac, boulevard François-Vincent Raspail, rue Pascal, boulevard du Couchant et rue de Stalingrad
• 23AT1037 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
• 23AT1038 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
• 23AT1041 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, la voie provisoire, boulevard de Pesaro et boulevard Aimé Césaire
• 23AT1048 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Serins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, voie provisoire, boulevard de Pesaro et boulevard Aimé Césaire
• 23AT1052 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Salvador Allende
• AR2023-210 Désignation de Mme Lucie Champenois Officier Etat Civil
• DEC2023-140 Convention d'occupation temporaire association Lipon
• DEC2023-141 Demande de subvention du dispositif PEDT Plan Mercredi
• DEC2023-142 Convention d'occupation Association YOGA CENTRE
• DEC2023-143 Convention d'occupation Association TRUONG SON NANTERRE
• DEC2023-144 Convention d'occupation Association LES AMANDIERS
• DEC2023-145 Convention d'occupaion Association SESSAD
• DEC2023-146 Convention d'occupation association RUN UP
• DEC2023-147 Convention d'occupation Association RACING NANTERRE RUGBY
• DEC2023-148 Convention d'occupation par le SAPEURS POMPIERS PARIS
• DEC2023-149 Convention d'occupation Association OMEPS
• DEC2023-150 Convention d'occupation Association O.C.L.C.O
• DEC2023-151 Convention d'occupation Association NANTERRE SPORT
• DEC2023-152 Convention d'occupation Assocaition NANTERRE 92 RUGBY LEAGUE
• DEC2023-153 Convention d'occupation Association NANTERRE INITIATIVE EN AUTONOMIE
• DEC2023-154 Convention d'occupation Association NANTERRE INITIATIVE
• DEC2023-155 Convention d'occupation Association NANTERRE FOOT FAUTEUIL EN AUTONOMIE
• DEC2023-156 Convention d'occupation Association MOSAIC EN AUTONOMIE
• DEC2023-157 Convention d'occupation MOSAIC
• DEC2023-158 Convention d'occupation Association LUTECE CLUB HANDISPORT EN AUTONOMIE
• DEC2023-159 Convention d'occupation ASSOCIATION LES JOURS HEUREUX
• DEC2023-160 Convention d'occupation Association LE GAO
• DEC2023-161 Convention d'occupation OCRGDF
• DEC2023-162 Convention d'occupation JSFN EN AUTONOMIE
• DEC2023-163 Convention d'occupation temporaire JSFN
• DEC2023-164 Convention d'occupation J'OSE
• DEC2023-165 Convention d'occupation JEU 2 CORDES EN AUTONOMIE
• DEC2023-166 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège Paul Eluard, saison sportive 20232024
• DEC2023-167 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège Evariste Galois, saison sportive 20232024
• DEC2023-168 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège André Doucet, saison sportive 20232024
• DEC2023-169 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le lycée Louise Michel, saison sportive 20232024
• DEC2023-170 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Ecole Paris Ynov Campus, saison sportive 20232024
• DEC2023-172 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le lycée Claude Chappe, saison sportive 20232024
• DEC2023-173 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Institut d’Enseignement IBN BADIS, saison sportive 20232024
• DEC2023-174 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège Victor Hugo, saison sportive 20232024
• DEC2023-175 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège Paul Eluard, saison sportive 20232024
• DEC2023-176 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège Les Chenevreux, saison sportive 20232024
• DEC2023-177 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le collège Jean Perrin, saison sportive 20232024
• DEC2023-178 Convention d'occuapation JEU 2 CORDES
• DEC2023-179 Convention d'occupation IME Fernand Oury Balzac
• DEC2023-180 Convention d'occupation IME CENTRE ETIENNE MARCEL
• DEC2023-181 Convention d'occupation APEI Foyer CAJ Behin Gounod
• DEC2023-182 Convention d'occupation ESN
• DEC2023-183 Convention d'occupation ESN EN AUTONOMIE
• DEC2023-184 Convention d'occupation GTM SPORT
• DEC2023-185 Convention d'occupation CONVERGENCES KUNG-FU
• DEC2023-186 Convention mise à disposition temporaire et gratuite Hissez Haut
• DEC2023-187 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le lycée Joliot Curie, saison sportive 20232024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 21 NOVEMBRE

• AR2023-211 Arrêté de dérogation aux horaires de chantier - HP ELEC- SNCF - Rue Noël Pons
• AR2023-212 Arrêté de dérogation aux horaires de chantier - LEGENDRE CONSTRUCTION - 235 rue de la Garenne
• DEC2023-139 Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 17 NOVEMBRE

• 23AT0957 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
• 23AT0968 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Abdelmalek Sayad, rue Alfred Dinin, rue de Chanzy, avenue du Maréchal Joffre et rue Sainte-Geneviève
• 23AT0969 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Gambetta
• 23AT0970 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Paul Vaillant-Couturier
• 23AT0973 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
• 23AT0974 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Mac Mahon et rue Louis Lecuyer
• 23AT0975 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue du 11 Novembre 1918
• 23AT0976 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
• 23AT0977 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Paul Bertin
• 23AT0978 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Maurice Thorez, avenue Henri Martin, boulevard de la Seine, avenue du Général Gallieni, rue du Président Paul Doumer, rue de la Gare, rue de Courbevoie, boulevard Honoré de Balzac, boulevard François-Vincent Raspail et rue Pascal
• 23AT0980 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Jules Quentin
• 23AT0981 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation Territoire de Nanterre
• 23AT0982 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement passage Georges Hany
• 23AT0984 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Paul Bert
• 23AT0985 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Craiova
• 23AT0986 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Sartrouville
• 23AT0987 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Jean-François Millet
• 23AT0988 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Saint-Maurice
• 23AT0989 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Saint-Cloud
• 23AT0990 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement Jardin de l'Arche
• 23AT0991 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue de la République et boulevard Jacques-Germain Soufflot
• 23AT0992 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Anciennes-Mairies
• 23AT0994 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Vimy, rue des Longues Raies et rue des Sorins
• 23AT0995 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de la Résistance, boulevard du Général Leclerc, rue Josette et Maurice Audin et rue Zilina
• 23AT0996 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation Territoire de Nanterre
• 23AT0997 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Pablo Picasso
• 23AT0999 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Pablo Picasso
• 23AT1000 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation Place des Papèteries
• 23AT1001 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Luaps Prolongée, rue Philippe Triaire et rue des Alouettes
• 23AT1002 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, le voie provisoire et boulevard Aimé Césaire
• 23AT1003 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Philippe Triaire, rue Paul Bertin, rue de Belfort, rue du Plateau, rue des Luaps Prolongée, rue du Bel Air et rue des Louvetiers
• 23AT1005 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue des Chailliers
• 23AT1006 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation résidence des Coquelicots
• 23AT1008 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro
• 23AT1009 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation Villa des Tileuls
• 23AT1010 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Charles Gounod
• 23AT1011 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Maurice Ravel
• 23AT1012 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Pongerville
• 23AT1013 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Mouis Meunier
• 23AT1014 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Anciennes-Mairies
• 23AT1015 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Waldeck Rochet
• 23AT1016 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue de la Liberté
• 23AT1017 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Pasteur, avenue Félix Faure, route des fusillés de la Résistance et avenue Georges Clemenceau
• 23AT1018 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Agglomérés
• 23AT1019 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation place Gabriel Péri, rue du Castel Marly, rue Henri Barbusse et rue du Marché
• 23AT1021 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation rue des Anciennes-Mairies
• 23AT1022 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Lavoisier
• 223AT1020 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Maurice Thorez, rue de l'Église et rue du Docteur Foucault
• DEC2023-138 ARCOP (002)

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 10 NOVEMBRE

• 23AT0983 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, la voie provisoire et boulevard Aimé Césaire
• DEC2023-133 Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour les arts visuels
• DEC2023-134 Convention d'occupation Association Sangs mêlés
• DEC2023-135 Convention d'occupation Association Diato Trad
• DEC2023-136 Convention d'occupation Association Jazz Potes
• DEC2023-137 Convention d'occupation Association Mela'Duende

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 7 NOVEMBRE

• Arrêté portant attribution des numéros de voirie-Lot 3A-ZACdes Groues.
• Arrêté portant attribution des numéros de voirie-Lot 3B-ZAC des Groues

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 3 NOVEMBRE

• 23AT0958 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue des Trois des Fontanot
• 23AT0959 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Anatole france
• 23AT0962 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Gambetta
• 23AT0963 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de La Garenne
• 23AT0964 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Vignes
• 23AT0965 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Agglomérés
• 23AT0966 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue d'Arras
• 23AT0967 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Paul Bertin et rue de Suresnes
• 23AT0971 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, la voie provisoire et boulevard Aimé Césaire
• 23AT0972 Arrêté temporaire d'évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, la voie provisoire et boulevard Aimé Césaire