Août

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 30 AOÛT

• Arrêté d'adressage portant attribution des numéros de voirie pour les bâtiments situés sur les parcelles AG0004, AG000S, AG0006, AG0007, AG000S, AG0009, AG0010, AG0011, AG0181, AG0182, AG0204 etAG0205
• Arrêté d'adressage portant attribution des numéros de voirie pour le lot FOCD de la ZAC des Groues
• Arrêté d'adressage portant attribution des numéros de voirie pour le lot 4 de la ZAC des Groues

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 25 AOÛT

• 23AT0769 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation de la circulation rue Saint-Maurice
• 23AT0773 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Edouard Colonne, rue d'Arras, rue François Hanriot, avenue François Arago et rue Nouvelle
• 23AT0774 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0684 portant réglementation de la circulation rue Célestin Hébert, boulevard Almé Césaire, boulevard de la Défense, passage François Arago et boulevard des Bouvets
• 23AT0775 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Anatole France
• 23AT0776 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro
• 23AT0777 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0601 portant réglementation du stationnement avenue des Champs Pierreux
• AR2023-56 Désignation mme FAKED comme officier de l'état civil

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 21 AOÛT

• 23AT0756 Arrêté temporaire de déménagement portant sur la circulation et le stationnement avenue de Pesaro
• 23AT0757 Arrêté temporaire de déménagement portant sur la circulation et le stationnement avenue de Pesaro
• 23AT0758 Arrêté temporaire de déménagement portant sur la circulation et le stationnement avenue de Pesaro
• 23AT0759 Arrêté temporaire de déménagement portant sur la circulation et le stationnement rue des Goulvents
• 23AT0761 Arrêté temporaire événement portant sur la circulation rue Saint-Maurice
• 23AT0762 Prorogationde l'arrêté 23-AT-0450
• 23AT0763 Arrêté temporaire de travaux portant sur la circulation et le stationnement rue de la Gare et rue des Ecoles
• 23AT0764 Arrêté temporaire de travaux rue des Pâquerettes
• 23AT0765 Arrêté temporaire événement portant sur le stationnement rue Gambetta
• 23AT0766 Arrêté temporaire de travaux portant sur le stationnement avenue Georges Clemenceau
• 23AT0767 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-01-0739
• 23AT0768 Arrêté temporaire de travaux portant sur la circulation et le stationnement rue de l'Agriculture et avenue de la République
• 23AT0770 Arrêté temporaire de travaux portant sur la circulation avenue Clemenceau
• 23AT0771 Arrêté temporaire de travaux portant sur la rue Lecuyer
• 23AT0772 Arrêté temporaire événement Paris La Défense Arena portant sur le stationnement rues des Sorins, de Vimy, des Longues Raies
• AR2023-53 Arrêté portant sur l'interdiction de barbecue sur l'espace public

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 11 AOÛT

• 23AT0656 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Henri Barbusse et rue du Vieux-Pont
• 23AT0667 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Bois Joly
• 23AT0704 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Sadi Carnot
• 23AT0712 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
• 23AT0717 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Mollières
• 23AT0718 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement Jardin de l'Arche
• 23AT0719 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Sannois
• 23AT0720 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue de la Liberté
• 23AT0724 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Hêtres
• 23AT0725 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Chèvremonts
• 23AT0726 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard du Sud-Est
• 23AT0728 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Philippe Triaire
• 23AT0729 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jean-Jacques Rousseau
• 23AT0730 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Sadi Carnot
• 23AT0731 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Jenny et rue de La Garenne
• 23AT0732 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Stalingrad, rue Maurice Thorezet rue Rigault
• 23AT0734 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Sadi Carnot
• 23AT0735 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Volant
• 23AT0736 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Louis Lecuyer
• 23AT0737 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Stalingrad
• 23AT0738 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard Hérold
• 23AT0740 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
• 23AT0741 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0669 portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0742 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0743 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Henri Barbusse, rue Thomas Lemaître, rue du Vieux-Pont et rue du Bois Joly
• 23AT0745 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation pont Célestin Hébert
• 23AT0746 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Abdelmalek Sayad
• 23AT0747 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
• 23AT0749 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Docteur Charcot

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 4 AOÛT

• 23AT0666 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0362 portant réglementation du stationnement rue des Chèvremonts et route des Fusillés de la Résistance
• 23AT0668 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Daniel Becker
• 23AT0669 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0671 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
• 23AT0672 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de l'Industrie
• 23AT0673 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Lamartine, rue du Vieux-Pont, boulevard National, allée Etienne Cabet, rue Morelly, rue Paul Langevin et rue Eugène Varlin
• 23AT0676 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Joseph Terneau
• 23AT0677 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement Face au 19 rue Gambetta
• 23AT0678 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue du Mans, boulevard National, rue Lamartine et rue du Vieux-Pont
• 23AT0679 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue rue du Docteur Foucault, rue Montpreau, boulevard du Couchant, rue de l'Ouest, rue Thomas Lemaître, rue du Castel Marly, rue Henri Barbusse et place des Belles Femmes
• 23AT0680 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
• 23AT0681 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard Emile Zola
• 23AT0682 Arrêté temporaire d'évènement portant réglementation du stationnement avenue Louis Meunier
• 23AT0684 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Célestin Hébert, boulevard Aimé Césaire, boulevard de la Défense, passage François Arago et boulevard des Bouvets
• 23AT0685 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0685 portant réglementation de la circulation rue Célestin Hébert, boulevard des Bouvets, boulevard de la Défense et passage François Arago
• 23AT0686 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Docteur Charcot
• 23AT0687 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Lens
• 23AT0688 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Saint-Maurice
• 23AT0689 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue dArras
• 23AT0691 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée des Parfumeurs
• 23AT0692 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
• 23AT0693 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard National
• 23AT0694 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de la Source
• 23AT0695 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Edmond Guerry
• 23AT0696 Arrêté prorogeant l'arrêté 23-AT-0394 portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Pablo Picasso et Allée des Demoiselles d'Avignon
• 23AT0697 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Gutenberg
• 23AT0699 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
• 23AT0700 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Courbevoie
• 23at0701 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Raymond Barbet
• 23AT0702 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Bas
• 23AT0705 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
• 23AT0706 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, rue de Vimy, la voie provisoire et boulevard Aimé Césaire
• 23AT0713 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Saint-Maurice
• 23AT0714 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de la Source
• 23AT0715 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Pierre Curie
• 23AT0716 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Félix-Faur
• 23AT0727 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Georges Clemenceau, avenue des Champs Pierreux et rue Jean-Jacques Rousseau
• 23AT0733 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Peupliers et rue des Hautes Pâtures
• 23AT0739 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Stalingrad, avenue Jules Quentin, avenue Benoît Frachon, rue Ernest Renan et avenue Henri Martin
• 23AT0744 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Chailliers, rue Pierre Larousse, rue de Saint-Cloud, allée des Damades et rue Pierre Sergent
• AR2023-52 Arrêté de déconsignation
• DEC2023-115 Avenant de la régie des Intermittents