Septembre

Dernière mise à jour : 15 février 2024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 30 SEPTEMBRE

22AP0036 Arrêté permanent portant réglementation de la circulation
22AT0887 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0890 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0892 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0893 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement
22AT0894 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0895 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement
22AT0896 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0897 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0900 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement
22AT0911 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0915 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement
22AT0917 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0920 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement
22AT0922 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
AR2022-66 Arrêté opposition au transfert de pouvoirs de police spéciale
AR2022-67 Arreté dérogation aux horaires de chantier fixés - BIR-ENEDIS
DEC2022-143 Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville au profit de l'association Canopée

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 23 SEPTEMBRE

AR2022-63 Arrêté composition CLSPD
DEC2022-141 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-142 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 16 SEPTEMBRE

AR2022-62 Désignation_CAO_Zahra BOUDJEMAÏ
DEC2022-124 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-125 EVARISTE GALOIS
DEC2022-126 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-127 LYCEE LOUISE MICHEL
DEC2022-128 COLLEGE LES CHENEVREUX
DEC2022-129 PAUL ELUARD
DEC2022-130 VICTOR HUGO
DEC2022-131 IBN BADIS
DEC2022-132 CFA IFPM
DEC2022-133 ANDRE DOUCET
DEC2022-134 LYCEE C. CHAPPE
DEC2022-135 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-136 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-137 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-138 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-139 LYCEE JOLIOT CURIE
DEC2022-140 Demande de subvention au Ministère de la Culture

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 9 SEPTEMBRE

22-AT-0817 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0818 Prorogeant l'arrêté 22-AT-0705
22-AT-0819 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0820 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0822 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0823 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0824 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0825 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0826 Arrêté temporaire de travaux
22 AT 0827 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0828 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0829 Arrêté temporaire évènement
22-AT-0830 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0831 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0832 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0833 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0834 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0835 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0836 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0837 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0838 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0839 Arrêté temporaire de déménagement
22-AT-0840 Arrêté temporaire évènement
22-AT-0842 Arrêté temporaire évènement
22-AT-0845 Arrêté temporaire de travaux
22-AT-0846 Arrêté temporaire de travaux
22AT0856 Arrêté temporaire de travaux
AR2022-56. Désignation Conseillère Municipal comme Officier de l'état Civil
AR2022-57. Délégation de fonction et de signature
AR2022-60. Délégation de signature Madame Samia MEZOUAR
AR2022-61. Arrêté de dérogation aux horaires de travaux_GRT.doc
DEC2022-122. ConventionAFRA
DEC2022-123. ConventionTAMOULS

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 2 SEPTEMBRE

DEC2022-121 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association ASCVS- Saison 2022 2023