Juillet

Dernière mise à jour : 22 février 2024

Documents mis en ligne le 15 juillet

  • DEC2022-75 Convention d’occupationtemporaire au profit de la société SEPUR concernant un terrain communal chemin des Cerisiers
  • DEC2022-76 Mise à disposition du Palais de Sports « Salle de Basket et Salle VIP » permettre réalisation shooting
  • DEC2022-77 Convention d’occupation temporaire du stade Gabriel Péri en vue de le cadre de l’opération « quartiers d’été »
  • AR2022-50 Dérogation aux horaires de chantier fixés par arrêté municipal.

Documents mis en ligne le 8 juillet

  • DEC2022-70 Convention d’occupation temporaire du Palais des Sports Maurice Thorez par Nanterre
  • DEC2022-71 Fixation des tarifs de location des installations sportives municipales pour la saison sportive 22 23
  • DEC2022-72 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux entre la Ville et le collège République 22 23
  • DEC2022-73 Fixation des tarifs des activités sportives municipales non soumises au quotient familial et des droits d’entrée au Palais des Sports 22 23
  • DEC2022-74 Subvention auprès de l'Agence de l'eau de Seine Normandie au titre de la désimperméabilisation.