Août

Dernière mise à jour : 22 février 2024

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 31 AOÛT

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 26 AOÛT

  • DEC2022-107.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le CASC saison 2022 2023
  • DEC2022-108.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le centre Social et Culturel Maison pour Tous
  • DEC2022-109.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'ASCAD 92- Saison 22 23
  • DEC2022-110.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par -CESAP- Saison 2022 2023
  • DEC2022-111.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Assur Karaté et Sports Associés
  • DEC2022-112.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Cigalon sur le Roc - Saison 22 23
  • DEC2022-113.Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipauxl'Association Convergences Kung-Fu Wushu - 22 23
  • DEC2022-114.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'APEI Foyer CITL l'Horizon - 2022 2023
  • DEC2022-115.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association ESN- Saison 2022 2023
  • DEC2022-116.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'APEI Foyer Behin Gounod - 22 23
  • DEC2022-117.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'IME- Saison 2022 2023
  • DEC2022-118.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'IME- Saison 22 23
  • DEC2022-119.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Yoga Centre - Saison 22 23

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 19 AOÛT

  • 22-AP-0023. Arrêté stationnement véhicules de livraison
  • 22-AP-0024 Arrêté abrogeant l'arrêté 20-AP-005
  • 22-AT-0680 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0682 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0683 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0685 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0688 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0690 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0693 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0696 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0697 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0698 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0703 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0705 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0706 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0715 Arrêté temporaire évènement
  • 22-AT-0716 Arrêté temporaire évènement
  • 22-AT-0718 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0721 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0722 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0723 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0724 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0726 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0728 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0729 Arrêté temporaire de travaux
  • 22-AT-0730 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0732 Arrêté temporaire évènement
  • 22-AT-0733 Arrêté temporaire de déménagement
  • 22-AT-0735 Arrêté temporaire évènement
  • 22-AT-0738 Arrêté temporaire de déménagement
  • AR2022-53 Arrêté RI Comme à la plage
  • DEC2022-81 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Association Truong Son Nanterre, saison sportive 22-23
  • DEC2022-82 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Association Run Up Nanterre, saison sportive 22-23
  • DEC2022-83 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Association OMEPS, saison sportive 2022-2023
  • DEC2022-84 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs par l'Association Racing Nanterre Rugby Saison 22-23
  • DEC2022-85 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par la Brigade de Sapeurs Pompiers de Paris
  • DEC2022-86 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Nanterre92 Rugby League
  • DEC2022-87 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association MOSAIC saison 22-23
  • DEC2022-88 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Asso.Accueillons les Migrants Nanterre
  • DEC2022-89 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Lutèce Club Handisport
  • DEC2022-90 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Nanterre Foot Fauteuil
  • DEC2022-91 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Nanterre Initiative
  • DEC2022-92 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux, par l'Association Nanterre Sport saison 22-23
  • DEC2022-93 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Le Gao saison 22 23
  • DEC2022-94 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association JSFN saison 22 23
  • DEC2022-95 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association JSFN saison 22 23
  • DEC2022-96 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Les Acacias saison 22 23
  • DEC2022-97 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association OCRGDF saison 22 23
  • DEC2022-98 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association J'Ose saison 22 23
  • DEC2022-99 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Jeu 2 Cordes saison 22 23
  • DEC2022-100 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Jeu 2 Cordes saison 22 23
  • DEC2022-101 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association ARCOP saison 22 23
  • DEC2022-102 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association GTM Sport saison 22 23
  • DEC2022-103 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Les Amandiers saison 22 23
  • DEC2022-104 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association AJSCN saison 22 23
  • DEC2022-105 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Les jours Heureux saison 22 23
  • DEC2022-106 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association APC saison 22 23

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 5 AOÛT

  • AR2022-51 Autorisation de déversement des eaux usées non domestiques de l’établissement RATP
  • DEC2022-78 Convention consentie par la Ville au profit de l’association Le Jardin des Sens
  • DEC2022-79 Demande de subvention 2023 au Conseil Départemental des Hauts de Seine pour le secteur Arts Plastiques