Actes administratifs

Mis à jour le 17 mars 2023

2023

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 17 MARS

23AT0186 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Sergent Bobillot
23AT0212 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Salvador Allende et boulevard de Pesaro
23AT0233 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
23ATP0001 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation du couchant
23ATP0002 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Anatole France
23ATP0003 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro
23ATP0004 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée Fernand Leger
23ATP0005 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Noël Pons
23ATP0006 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
23ATP0007 Arrêté temporaire de stationnement portant réglementation de la circulation rue Salvador Allende

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 10 MARS

23AT0110 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Salvador Allende
23AT0183 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Hoche
23AT0190 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Courbevoie
23AT0192 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue des Champs Pierreux
23ATP0008 Arrêté temporaire de stationnement portant réglementation de la circulation Boulevard Blaise Pascal
DEC2023-24 Convention de prestation de service entre la Ville de Nanterre et Paris La Défense Arena

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 3 MARS

23AT0163 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation place Gabriel Péri, rue Sadi Carnot, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie et avenue Vladimir Illitch Lénine
23AT0164 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard Emile Zola
23AT0165 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
23AT0166 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Philippe Triaire
23AT0167 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
23AT0168 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
23AT0169 Arrêté prorogeant l'arrêté 22-AT-1035 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Sartrouville
23AT0172 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard des Bouvets
23AT0173 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Verdun
23AT0174 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Saint-Cloud
23AT0175 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
23AT0176 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard de la Seine et rue de Zilina
23AT0177 Arrêté prorogeant l'arrêté 22-AT-1035 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Acacias
23AT0178 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Watford
23AT0180 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Ernest Renan
23AT0181 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue du Maréchal Joffre
23AT0182 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Bas
23AT0198 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, la rue de Vimy, la voie provisoire et boulevard Aimé Césaire.

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 24 FÉVRIER

23AP0006 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement rue du Bois Joly
23AP0007 Arrêté abrogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue du Bois Joly
23AT0128 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Général Gallieni
23AT0129 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Trois Fontanot
23AT0132 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Amandiers, rue Henri Wallon, rue Sadi Carnot, rue des Venêts, rue du 8 mai 1945, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie, rue de Courbevoie, boulevard Honoré de Balzac, boulevard François-Vincent Raspail et rue Raymond Barbet
23AT0133 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation allée Fernand Léger
23AT0134 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Trois Fontanot et rue Salvador Allende
23AT0136 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Kléber, boulevard de la Seine, boulevard Général Leclerc et avenue de la République
23AT0138 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation de la circulation : La ville de Nanterre
23AT0139 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Alexandre
23AT0145 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Chailliers
23AT0147 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue d'Arras
23AT0148 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue de la République
23AT0149 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue du Port
23AT0150 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jean Perrin
23AT0151 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Paul Vaillant-Couturier
23AT0152 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
23AT0153 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Noël Pons
23AT0154 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard des Bouvets
23AT0155 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard Hérold
23AT0156 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
23AT0157 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Hautes Pâtures, avenue de l'ile Saint Martin, rue des Peupliers, rue de l'Agriculture et rue des Pâquerettes
23AT0158 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Hoche, rue Lucien Ducastel, boulevard de la Seine, rue Jean Allemane, boulevard du Général Leclerc, rue des Prés, rue Germaine Tillion, avenue de la Commune de Paris, rue Ampère, rue André Doucet, rue de la Résistance, rue Paul Morin, rue de Zilina et avenue Jules Quentin
23AT0159 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation allée Georges Courteline, allée Pierre Corneille, allée Théophile Gautier, rue Paul Bert, rue du Sergent Bobillot, rue Victor Hugo, rue Pascal, rue de la Gare et rue de Stalingrad
23AT0160 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard Pesaro
23AT0161 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Fontenelles, avenue Pablo Picasso et rue Raymond Poincaré
23AT0162 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de La Garenne, rue d'Arras, avenue François Arago et rue de Lens
23AT0171 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Plaideurs, rue Paul Vaillant-Couturier et Route des Fusillés de la Résistance
23AT0179 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, voie provisoire, rue de Vimy, et boulevard Aimé Césaire
Arrêté - Délégation de signature accordée à Axelle RUCKER
Arrêté - Délégation de signature accordée à Noémie JOSEPHINE
Arrêté - Délégation de signature accordée à Ouassila BACCOUCHE
DEC2023-22 Convention d'occupation temporaire au profit de la Société BOBY LA PLANTE.

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 15 FÉVRIER

DEC2023-15 Sollicitation de subvention pour l’extension du parc des Anciennes Mairies, dans le cadre de la première phase de travaux
DEC2023-16 Sollicitation de subvention pour l’aménagement de cours végétalisées et égalitaires sur les groupes scolaires Pablo Neruda et Maxime Gorki
DEC2023-17 Sollicitation de subvention pour le plan 5000 arbres
DEC2023-18 Sollicitation de subvention pour la rénovation et la modernisation du patrimoine d’éclairage public – tranche 2023
DEC2023-19 Sollicitation de subvention pour la construction du deuxième groupe scolaire de la ZAC des GROUES à Nanterre
DEC2023-20 Sollicitation de subvention pour la rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville et la restructuration du groupe scolaire Jacques Decour

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 10 FÉVRIER

23AT0105 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Amandiers, rue Sadi Carnot, rue de de Courbevoie, rue du 19 Mars 1962, rue du 8 mai 1945, mail Frédéric et Irène Joliot Curie et rue des Venêts
23AT0107 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Pierre Curie
23AT0108 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard du Midi et rue de l'Ouest
23AT0109 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Eugène Varlin, rue Bolleau, rue Paul Langevin et rue Lamartine
23AT0111 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard du Couchant
23AT0112 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard des Provinces Françaises, Allée de Province et rue Edouard Colonne
23AT0113 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Edmond Dubuis
23AT0114 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de la Source, rue des Luaps, rue Pascal, avenue Pablo Picasso, rue Daniel Becker et rue de la Gare
23AT0115 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Pablo Picasso
23AT0140 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, la Voie provisoire et boulevard Aimé Césaire
AR2023-23 alignement avenue Georges Clémenceau
AR2023-24 alignement rue des Hautes Pâtures

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 3 FÉVRIER

23AP0004 Arrêté permanent portant réglementation du stationnement (stationnement payant zone verte)
23AT0073 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard du Général Leclerc
23AT0076 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
23AT0077 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Abdelmalek Sayad
23AT0078 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
23AT0079 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue du Général Gallieni
23AT0080 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard National
23AT0081 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Courrières
23AT0083 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Salvador Allende
23AT0084 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Suisses
23AT0099 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
23AT0106 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Aubépines
DEC2023-14 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès de Nanterre, située au, 88 rue du 8 mai 1945 à l’ARCOP, le samedi 4 février et le dimanche 5 février 2023

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 1er février

AR2023-22 Arrêté portant règlement intérieur des salles municipales
DEC2023-12 Modification des tarifs du restaurant du personnel communal 2
DEC2023-13 Revalorisation des tarifs de location des salles municipales de quartiers, de la salle des fêtes et du centre d’hébergement de la Boule et de la salle des Congrès à compter du 1er février 2023

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 27 JANVIER

23AT0064 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, la voie provisoire et boulevard Aimé Césaire

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 25 JANVIER

AR2023-21 Délégation de signature accordée à Madame Rachel KASHEMA (4)

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 23 JANVIER

AR2023-10 Délégation de signature accordée à Monsieur Boris VEYRIER
AR2023-11 Délégation de signature accordée à Madame Deborah HOARAU
AR2023-12 Délégation de signature accordée à Monsieur Djiby SAADNA KONATE
AR2023-13 Délégation de signature accordée à Madame Malika LAYACHI
AR2023-14 Délégation de signature accordée à Madame Naïma KHALLOUF
AR2023-15 Délégation de signature accordée à Madame Norimène CHAITER
AR2023-16 Délégation de signature accordée à Madame Smaël SEHILI
AR2023-17 Délégation de signature accordée à Madame Pirathipa ARUNASALAM
AR2023-18 Délégation de signature accordée à Madame Sonia BOUADJADJA
AR2023-19 Délégation de signature accordée à Madame Sarah SAMIH

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 20 JANVIER

23AT0024 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
23AT0025 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Anciennes Mairies, rue du Grand Champ, place Jean-Baptiste Plainchamp, boulevard du Levant, place Gabriel Péri, rue Henri Barbusse, rue Waldeck Rochet, rue Volant, rue du Docteur Foucault, rue Jean­ Baptiste Lebon, rue Maurice Thorez, rue du Castel Marly, boulevard du Sud-Est, rue Gambetta, rue du Marché, place des Belles Femmes, rue Edmond Guerry, rue Thomas Lemaître, place du Maréchal Foch, place de la Boule, avenue Vladimir llitch Lénine, rue Sadi Carnot, boulevard Hérold, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie, rue du Bois Joly, boulevard du Couchant, rue Francisque Sarcey, rue de 1'Eglise, avenue Henri Martin, rue de Stalingrad, boulevard de la Seine, avenue du Général, Gallieni, rue du Président, Paul Doumer, rue de la Gare, rue S1lvy et rue Rigault
23AT0026 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Pierre Curie
23AT0027 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Pasteur
23AT0028 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Philippe Triare
23AT0029 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Georges Clemenceau et rue de Suresnes
23AT0030 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue Guilleraires
23AT0031 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard de Pesaro
23AT0032 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue André Doucet
23AT0033 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Saint-Geneviève
23AT0034 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Acacias
23AT0035 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de la Gare
23AT0037 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Chanzy
23AT0041 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Victor Hugo
23AT0042 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Georges Clemenceau
23AT0043 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Georges Clemenceau
23AT0044 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Salvador Allende et boulevard Pesaro
23AT0045 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Belfort
23AT0046 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Verdun, rue de Suresnes, rue des Alouettes et la route des Fusillés de la Résistance
23AT0047 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation bouelvard Emile Zola
23AT0048 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Garches
23AT0050 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue du Vieux-Pont
23AT0051 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement passage Georges Hany
23AT0053 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
DEC2023-09 Convention de mise à disposition de la salle des Congrès à la FNACA
DEC2023-10 Convention de mise à disposition de la salle des Congrès au Centre social HISSEZ HAUT le 28 janvier
DEC2023-11 Convention relative à la mise à disposition de la salle des Congrès de Nanterre à l'Association APF

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 17 JANVIER

AR2023-09 Arrêté de représentation de la collectivité térritoriale au comité social territorial

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 13 JANVIER

DEC2023-08 Convention entre le ville et le CAUE 92

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 6 JANVIER

DEC2023-01 Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction du tiers lieu culturel et de locaux associatifs -Désignation des membres du jury
DEC2023-02 Convention d'occupation temporaire pour l'association AFPS
DEC2023-03 Décision Sangs Méles mars 2023
DEC2023-04 Convention d’occupation temporaire pour l’association Musique et Compagnie
DEC2023-05 Convention d’occupation temporaire pour l'association LIPON
DEC2023-06 Convention d’occupation temporaire pour l’association la Fanfare Municipale
DEC2023-07 Convention d’occupation temporaire pour l’association Théâtre du Bout du Monde