Actes administratifs

Mis à jour le 09 décembre 2022

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 9 DÉCEMBRE 2022

AR2022-76 Arrêté de dérogation aux horaires de chantier
AR2022-77 Arrêté de désignation MR Jean-Pierre BELLIER à l'AEP OGEC de Nanterre
AR2022-78 Désignation de Mr Imed AZZOUZ à la CAO
AR2022-79 Délégation de signature de Mme Fanny BOURGOIN
AR2022-80 Délégation de signature accordée à Mme WEHRLI
AR2022-81 Arrêté portant dérogation au repos hebdomadaire le dimanche pour 2023
DEC2022-174 Demande de subvention à l'Etat, pour mettre en oeuvre le dispositif du plan Mercredi
DEC2022-175 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès, au pôle emploi le 6 décembre 2022
DEC2022-176 Convention d'occupation temporaire de la salle de quartier à l'association Créative Handicap
DEC2022-177 Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville au profit de l'association Femmes Solidaires le 19 janvier 2023
22AT1110 Arrêté prorogeant l'arrêté 22-AT-1035 portant réglementation du stationnement rue des Courrières
22AT1111 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Veuve Lacroix
22AT1113 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue de Rueil, boulevard National, avenue du Maréchal Joffre et rue Saint-Maurice
22AT1114 Arrêté prorogeant l'arrêté 22-AT-1079 portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Georges Clemenceau
22AT1149 Arrêté temporaire de évènement Paris La Défense Aréna 22-AT-1149 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, Boulevard Aimé Césaire, la voie provisoire, Boulevard de Pesaro, rue de Vimy, rue des Trois Fontanot, rue Salvador Allende, allée Le Corbusier, allée de la Danse, rue Marcel Paul, rue Pablo Neruda, la rue Celestin Hébert
22AP0039 Arrêté permanent 22-AP-0039 portant réglementation de la circulation rue Henri Barbusse, rue du Bois Joly, place Edouard Meyer, place des Belles Femmes, rue du Marché, rue du Castel Marly, boulevard du Sud-Est, rue Jules Gautier, rue de Chanzy, place Gabriel Péri, rue Gambetta, rue Sadi Carnot, boulevard Hérold, rue de la Côte, rue du Bas, Villa Marcelle, avenue de Rochegude, boulevard du Levant, rue des Anciennes-Mairies, rue du Grand Champ, rue Volant, rue Maurice Thorez, boulevard du Couchant, rue de Stalingrad, rue de Pongerville, rue Rigault, rue Victor Hugo, Villa Marthe, avenue Louis Meunier, rue Franklin, rue Raymond Barbet, rue des Amandiers, allée Marie Curie, allée Henri Wallon, rue du 8 Mai 1945, allée Georges Politzer, rue du 19 Mars 1962, rue Pascal, rue du Sergent Bobillot, rue Paul Paul Bert, rue Mozart, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Alexandre Dumas, rue Claude Debussy, rue Marcelin Berthelot, rue de la Gare, place de la Gare et Villa des Tilleuls.

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 2 décembre 2022

22AT1058 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Suresnes et rue des Alouettes
22AT1097 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Hoche
22AT1098 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Saint-Maurice
22AT1099 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue des Vignes
22AT1100 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de Belfort
22AT1102 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Abdelmalek Sayad
22AT1103 Arrêté prorogeant l'arrêté 22AT0870 portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT1105 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard du Midi
22AT1107 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Goulvents
22AT1108 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Garches
22AT1109 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement rue de Neuilly
22AT1112 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de La Garenne
22AT1120 Arrêté temporaire évènement PARIS LA DÉFENSE ARÉNA portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT1121 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro et rue des trois Fontanot
DEC2022-172. Convention d'occupation d'un pavillon communal situé au 17, rue Paul Langevin à Nanterre à l'association Hissez Haut
DEC2022-173. Avenant à la décision portant création de régie d'avances

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 26 NOVEMBRE 2022

22AT1055 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard Jacques-Germain Soufflot et boulevard Abdenbi Guémiah
22AT1057 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Becquet
22AT1059 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Agglomérés
22AT1060 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Fondrières
22AT1061 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Jean-Baptiste Lebon, rue Montpreau et boulevard du Couchant
22AT1062 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Veuve Lacroix
22AT1064 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Jules Quentin
22AT1065 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard des Provinces Françaises
22AT1066 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Georges Clemenceau
22AT1067 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Rigault
22AT1068 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
22AT1069 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Thomas Lemaître
22AT1071 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation de la circulation rue François Hanriot
22AT1072 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Francisque Sarcey
22AT1073 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Sadi Carnot
22AT1074 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement boulevard des Provinces Françaises
22AT1075 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Gambetta
22AT1076 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Noël Pons
22AT1084 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Henri Barbusse
22AT1085 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Aubépines et place des Muggets
22AT1093 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Sorins, rue de Vimy, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire et la voie provisoire
22AT1101 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Raymond Barbet
22AT1104 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire et la voie provisoire, rue des Trois Fontanot, rue Salvador Allende, allée Le Courbusier, alleé de la Danse, rue Marcel Paul, rue Pablo Neruda et rue Célestin Hébert
22AT1106 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Alouettes
AR2022-75 Composition du bureau de vote au comite social territorial
DEC2022-169 Demande de subvention auprès de la CAF pour des travaux d'aménagement affectés au Centre Hissez haut
DEC2022-170 Renouvellement de l'adhésion de la Ville à l'association ACMUR France
DEC2022-171 Décision CRIDF 2023 Parade(s)

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 22 NOVEMBRE 2022

DEL2022-135 Décision modificative n°1 budget 2022.CM 21 NOVEMBRE 2022
DEL2022-137 RAPPORT DM1 2022 SELF - CM du 21 NOVEMBRE 2022

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 18 NOVEMBRE 2022

22AP0038 Arrêté permanent portant réglementation de la circulation rue Fernando
22AT1034 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Noël Pons
22AT1035 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Courrières
22AT1036 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard François Vincent Raspail
22AT1037 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Calvaire
22AT1038 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Chailliers
22AT1039 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Pablo Picasso
22AT1040 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
22AT1041 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
22AT1043 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Henri Barbusse
22AT1044 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard Emile Zola
22AT1046 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Pablo Neruda et Salvador Allende
22AT1047 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement Sadi Carnot
22AT1048 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation avenue Georges Clemenceau et Vladimir Ilitch Lénine
22AT1049 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée Georges Politzer
22AT1050 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement Henri Barbusse
22AT1052 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire et la voie provisoire
22AT1053 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire et la voie provisoire
22AT1070 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Stalingrad
DEC2022-166 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès de Nanterre,à l'Association ARCOP
DEC2022-167 Convention de mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès à l'Association Dunya-Ethic
DEC2022-168 Convention de mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès ,à l'Association -Coeurs joyeux d'Outre-Mer.

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 10 NOVEMBRE 2022

DEC2022-164 Demande de subvention 2023 au Conseil régional d’Ile-de-France pour le secteur Arts Plastiques.
DEC2022-165 Demande de subvention 2023 à la DRAC Île-de-France – Ministère de la Culture pour le secteur Arts Plastiques.
AR2022-73 Suppléance de la présidente au comite technique.

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 4 NOVEMBRE 2022

22AT0977 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Goulevents, rue Thomas Lemaître, avenue du Maréchal Joffre et avenue Vladimir Ilitch Lénine.
22AT0985 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du 8 mai 1945.
22AT0987 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Raymond Barbet, rue Claude Debussy, allée René Laennec, allée Jean de La Fontaine, boulevard Jules Mansart, allée Joseph Lakanal, allée Lucien Sampaix, rue de Courbevoie, rue du 8 mai 1945 et allée Georges Politzer.
22AT0988 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Paul Morin, rue du Progrès, rue Louis Lecuyer et avenue Jules Quentin
22AT0989 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Sablières, avenue du Parc de L'ille, rue des Fondrières et avenue des Guillerais
22AT0994 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Bezons.
22AT0996 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue François Hanriot
22AT1015 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue François Hanriot
22AT1018 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
22AT1019 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement rue Maurice Thorez
22AT1020 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation boulevard de Pesaro

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 28 OCTOBRE 2022

22AT0971 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Bois Joly, rue Henri Barbusse, avenue Henri Martin, rue de Stalingrad et boulevard du Couchant
22AT0972 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Aubépines
22AT0973 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Fernando, rue Henri Barbusse et rue du Bois Joly
22AT0974 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Edmond Guerry
22AT0976 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Saint-Maurice
22AT0978 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Eugène Varlin, rue Boileau, rue Morelly et rue Lamartine
22AT0980 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue de Stalingrad
22AT0982 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
22AT0990 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
22AT0992 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue de l'Avenir
22AT0999 Arrêté temporaire de évènement portant réglementation du stationnement rue du Grand Champ
22AT1002 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue des Anciennes Mairies, rue du Grand Champ, place Jean-Baptiste Plainchamp, boulevard du Levant, place Gabriel Péri, rue Henri Barbusse, rue Waldeck Rochet, rue Volant, rue du Docteur Foucault, rue Jean-Baptiste Lebon, rue Maurice Thorez, rue de Castel Marly, boulevard du Sud-Est, rue Gambetta, rue du Marché, place des Belles Femmes, rue Edmond Guerry, rue Thomas Lemaître, place du Maréchal Foche, place de la Boule, avenue Vladimir Ilitch Lénine, rue de Chanzy, rue Sadi Carnot, boulevard Hérold, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie, rue du Bois Joly, boulevard du Couchant, rue Francisque Sarcey, rue de l'Eglise, avenue Henri Martin, rue de Stalingrad, boulevard de la Seine, avenue du Général Gallieni, rue du Président Paul Doumer, rue de la Gare, rue Silvy et rue Rigault
22AT1003 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Sadi Carnot, rue Lamartine, avenue du Général Gallieni, boulevard de la Seine, avenue de la République, rue du Président Paul Doumer, rue Noël Pons, rue francisque Sarcey, rue Alfred Dequeant, avenue des Chailliers, rue du Cheval Moussé et chemin des Cendres
22AT1004 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Calvaire
22AT1005 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Joseph Terneau
22AT1006 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Acacias, boulevard du Général Leclerc, rue Kléber et rue Marceau
DEC2022-151 Convention d'occuparation temporaire de l'association DIATO TRAD
DEC2022-152 Convention d'occupation temporaire de l'association LIPON
DEC2022-153 Convention d'occupation temporaire de l'assocaition Les Oranges
DEC2022-154 Convention d'occupation temporaire de l'association JAZZ POTES
DEC2022-155 Convention d'occupation temporaire de l'association Opéra 3
DEC2022-156 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès, au collège Jean Perrin
DEC2022-157 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès, à l'IFPM
DEC2022-158 Convention relative à la mise à disposition du bar foyer de la salle des Congrès, à la FNACA
DEC2022-159 Convention de partenariat entre la ville est l'association NANTERRE INITIATIVE dans le cadre des activités sportives
DEC2022-161 Renouvellement de l'adhésion à la Fédération française de l'enseignement artistique

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 21 OCTOBRE 2022

22AT0933 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation boulevard des Provinces Françaises
22AT0937 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue de Courbevoie
22AT0940 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation rue Calvaire
22AT0941 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation villa Blanche, rue Georges Bizet, avenue Jenny, rue de La Garenne, rue Jules Gautier, avenue du Général Gallieni et rue Fernando
22AT0942 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Gustave Flourens
22AT0943 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
22AT0944 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue de Courbevoie
22AT0945 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Agglomérés
22AT0946 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation rue François Hanriot
22AT0947 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue Rouget de Lisle
22AT0949 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue du Calvaire
22AT0950 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Félix Faure
22AT0952 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement rue Raymond Poincaré
22AT0953 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation de la circulation rue François Hanriot
22AT0954 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation de la circulation rue Veuve Lacroix et avenue des Bleuets
22AT0955 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement avenue Louis Meunier
22AT0956 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement boulevard Hérold
22AT0958 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Waldeck Rochet et rue Léon Raimon
22AT0959 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue Salvador Allende
22AT0961 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Amandiers, rue Sadi Carnot, rue des Venêts, rue du 8 mai 1945, avenue Frédéric et Irène Joliot Curie, rue de Courbevoie, boulevard Honoré de Balzac, boulevard François-Vincent Raspail et rue Raymond Barbet
22AT0962 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement allée des Pouvins
22AT0963 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement rue des Peupliers
22AT0969 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement avenue des Chailliers
22AT0979 Arrêté prorogeant l'arrêté portant réglementation du stationnement rue de Verdun
22AT0986 Arrêté temporaire évènement Aréna portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Sorins, rue de Valmy, rue des Longues Raies, boulevard Aimé Césaire et la voie provisoire
AR2022-72 Désignation du représentant de la CAO Madame Zahra BOUDJEMAÏ
DEC2022-149 Convention d'occupation des équipements sportifs municipaux à titre onéreux
DEC2022-150 Convention pour toutes demandes de manifestations 2022-2023

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 14 OCTOBRE 2022

AR2022-70 Délégation de fonction et de signature accordée à Madame CELEBI Neriman Conseillère municipale déléguée
AR2022-71 Délégation de fonction et de signature accordée à Monsieur AZZOUZ Imed Deuxième adjoint au Maire

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 7 OCTOBRE 2022

AR2022-68 Arreté de cession Moutons Chaillers FBB
22AT0886 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement
22AT0903 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement
DEC2022-144 Association Collectif Citoyens fraternels
DEC2022-145 Convention d'occupation temporaire
DEC2022-146 Convention d'occupation temporaire
DEC2022-147 Renouvellement de l'adhésion du Conservatoire de la Ville de Nanterre

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 30 SEPTEMBRE 2022

22AP0036 Arrêté permanent portant réglementation de la circulation
22AT0887 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0890 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0892 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0893 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement
22AT0894 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0895 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement
22AT0896 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0897 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0900 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation du stationnement
22AT0911 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement et de la circulation
22AT0915 Arrêté temporaire évènement portant réglementation du stationnement
22AT0917 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
22AT0920 Arrêté temporaire de déménagement portant réglementation du stationnement
22AT0922 Arrêté temporaire de travaux portant réglementation de la circulation
AR2022-66 Arrêté opposition au transfert de pouvoirs de police spéciale
AR2022-67 Arreté dérogation aux horaires de chantier fixés - BIR-ENEDIS
DEC2022-143 Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville au profit de l'association Canopée

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 23 SEPTEMBRE 2022

AR2022-63 Arrêté composition CLSPD
DEC2022-141 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-142 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 16 SEPTEMBRE 2022

AR2022-62 Désignation_CAO_Zahra BOUDJEMAÏ
DEC2022-124 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-125 EVARISTE GALOIS
DEC2022-126 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-127 LYCEE LOUISE MICHEL
DEC2022-128 COLLEGE LES CHENEVREUX
DEC2022-129 PAUL ELUARD
DEC2022-130 VICTOR HUGO
DEC2022-131 IBN BADIS
DEC2022-132 CFA IFPM
DEC2022-133 ANDRE DOUCET
DEC2022-134 LYCEE C. CHAPPE
DEC2022-135 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-136 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-137 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-138 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs
DEC2022-139 LYCEE JOLIOT CURIE
DEC2022-140 Demande de subvention au Ministère de la Culture

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 9 SEPTEMBRE 2022

22-AT-0817 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0818 Prorogeant l'arrêté 22-AT-0705

22-AT-0819 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0820 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0822 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0823 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0824 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0825 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0826 Arrêté temporaire de travaux

22 AT 0827 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0828 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0829 Arrêté temporaire évènement

22-AT-0830 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0831 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0832 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0833 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0834 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0835 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0836 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0837 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0838 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0839 Arrêté temporaire de déménagement

22-AT-0840 Arrêté temporaire évènement

22-AT-0842 Arrêté temporaire évènement

22-AT-0845 Arrêté temporaire de travaux

22-AT-0846 Arrêté temporaire de travaux

22AT0856 Arrêté temporaire de travaux

AR2022-56. Désignation Conseillère Municipal comme Officier de l'état Civil

AR2022-57. Délégation de fonction et de signature

AR2022-60. Délégation de signature Madame Samia MEZOUAR

AR2022-61. Arrêté de dérogation aux horaires de travaux_GRT.doc

DEC2022-122. ConventionAFRA

DEC2022-123. ConventionTAMOULS

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 2 septembre 2022

DEC2022-121 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association ASCVS- Saison 2022 2023

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 31 AOÛT

AR2022-58. Arrêté de mise en sécurité

AR2022-59. Arrêté de mise en sécurité

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 26 AOÛT

DEC2022-107.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le CASC saison 2022 2023

DEC2022-108.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par le centre Social et Culturel Maison pour Tous

DEC2022-109.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'ASCAD 92- Saison 22 23

DEC2022-110.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par -CESAP- Saison 2022 2023

DEC2022-111.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Assur Karaté et Sports Associés

DEC2022-112.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Cigalon sur le Roc - Saison 22 23

DEC2022-113.Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipauxl'Association Convergences Kung-Fu Wushu - 22 23

DEC2022-114.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'APEI Foyer CITL l'Horizon - 2022 2023

DEC2022-115.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association ESN- Saison 2022 2023

DEC2022-116.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'APEI Foyer Behin Gounod - 22 23

DEC2022-117.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'IME- Saison 2022 2023

DEC2022-118.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'IME- Saison 22 23

DEC2022-119.Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Yoga Centre - Saison 22 23

Documents mis en ligne le 19 août

  • 22-AP-0023. Arrêté stationnement véhicules de livraison

  • 22-AP-0024 Arrêté abrogeant l'arrêté 20-AP-005

  • 22-AT-0680 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0682 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0683 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0685 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0688 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0690 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0693 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0696 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0697 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0698 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0703 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0705 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0706 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0715 Arrêté temporaire évènement

  • 22-AT-0716 Arrêté temporaire évènement

  • 22-AT-0718 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0721 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0722 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0723 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0724 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0726 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0728 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0729 Arrêté temporaire de travaux

  • 22-AT-0730 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0732 Arrêté temporaire évènement

  • 22-AT-0733 Arrêté temporaire de déménagement

  • 22-AT-0735 Arrêté temporaire évènement

  • 22-AT-0738 Arrêté temporaire de déménagement

  • AR2022-53 Arrêté RI Comme à la plage

  • DEC2022-81 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Association Truong Son Nanterre, saison sportive 22-23

  • DEC2022-82 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Association Run Up Nanterre, saison sportive 22-23

  • DEC2022-83 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l’Association OMEPS, saison sportive 2022-2023

  • DEC2022-84 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs par l'Association Racing Nanterre Rugby Saison 22-23

  • DEC2022-85 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par la Brigade de Sapeurs Pompiers de Paris

  • DEC2022-86 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Nanterre92 Rugby League

  • DEC2022-87 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association MOSAIC saison 22-23

  • DEC2022-88 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Asso.Accueillons les Migrants Nanterre

  • DEC2022-89 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Lutèce Club Handisport

  • DEC2022-90 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Nanterre Foot Fauteuil

  • DEC2022-91 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Nanterre Initiative

  • DEC2022-92 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux, par l'Association Nanterre Sport saison 22-23

  • DEC2022-93 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Le Gao saison 22 23

  • DEC2022-94 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association JSFN saison 22 23

  • DEC2022-95 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association JSFN saison 22 23

  • DEC2022-96 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Les Acacias saison 22 23

  • DEC2022-97 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association OCRGDF saison 22 23

  • DEC2022-98 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association J'Ose saison 22 23

  • DEC2022-99 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Jeu 2 Cordes saison 22 23

  • DEC2022-100 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Jeu 2 Cordes saison 22 23

  • DEC2022-101 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association ARCOP saison 22 23

  • DEC2022-102 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association GTM Sport saison 22 23

  • DEC2022-103 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Les Amandiers saison 22 23

  • DEC2022-104 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association AJSCN saison 22 23

  • DEC2022-105 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association Les jours Heureux saison 22 23

  • DEC2022-106 Convention d'occupation temporaire des équipements sportifs municipaux par l'Association APC saison 22 23

DOCUMENTS MIS EN LIGNE LE 5 AOÛT 2022

  • AR2022-51 Autorisation de déversement des eaux usées non domestiques de l’établissement RATP

  • DEC2022-78 Convention consentie par la Ville au profit de l’association Le Jardin des Sens

  • DEC2022-79 Demande de subvention 2023 au Conseil Départemental des Hauts de Seine pour le secteur Arts Plastiques

Documents mis en ligne le 15 juillet 2022

  • DEC2022-75 Convention d’occupationtemporaire au profit de la société SEPUR concernant un terrain communal chemin des Cerisiers

  • DEC2022-76 Mise à disposition du Palais de Sports « Salle de Basket et Salle VIP » permettre réalisation shooting

  • DEC2022-77 Convention d’occupation temporaire du stade Gabriel Péri en vue de le cadre de l’opération « quartiers d’été »

  • AR2022-50 Dérogation aux horaires de chantier fixés par arrêté municipal.

Documents mis en ligne le 8 juillet 2022

  • DEC2022-70 Convention d’occupation temporaire du Palais des Sports Maurice Thorez par Nanterre

  • DEC2022-71 Fixation des tarifs de location des installations sportives municipales pour la saison sportive 22 23

  • DEC2022-72 Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs municipaux entre la Ville et le collège République 22 23

  • DEC2022-73 Fixation des tarifs des activités sportives municipales non soumises au quotient familial et des droits d’entrée au Palais des Sports 22 23

  • DEC2022-74 Subvention auprès de l'Agence de l'eau de Seine Normandie au titre de la désimperméabilisation.